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Plan d'Occupation des Sols
Qu'est ce que le P.O.S.?
Le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) est un document de planification règlementaire opposable à tous (qui fait loi) en matière d'occupation et d'utilisation des sols. Ce document d'urbanisme est obligatoire, il aide à préserver l'avenir. Son rôle consiste à ménager les équilibres entre habitat, activités économiques et milieu naturel.
Carte du P.O.S
Règlementations
Dispositions communes à l'ensemble des zones
Réglement des dispositions communes à l'ensemble des zones :
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Dispositions applicables aux zones naturelles ou non équipées :
Dispositions applicables à la Zone NAD :
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Dispositions applicables à la Zone NAi :
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Dispositions applicables à la Zone 1NAi :
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Dispositions applicables à la Zone 1NA :
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Dispositions applicables à la Zone 1NAi :
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Dispositions applicables à la Zone 2Na :
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Dispositions applicables à la Zone NALi :
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Dispositions applicables à la Zone NAyi :
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Dispositions applicables à la Zone NAyi1 :
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Dispositions applicables à la Zone 2NAyi :
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Dispositions applicables à la Zone NBi :
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Dispositions applicables à la Zone NCi1 :
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Dispositions applicables à la Zone NCi2 :
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Dispositions applicables à la Zone ND :
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Dispositions applicables à la Zone NDi :
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Dispositions applicables à la Zone NDi1 :
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Dispositions applicables
aux zones urbaines :
Dispositions applicables à la Zone Uai :
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Dispositions applicables à la Zone UB :
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Dispositions applicables à la Zone UBa :
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Dispositions applicables à la Zone UBb1 :
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Dispositions applicables à la Zone UBc :
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Dispositions applicables à la Zone UBi :
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Dispositions applicables à la Zone UBib :
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Dispositions applicables à la Zone UBi1 :
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Dispositions applicables à la Zone UPi :
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Dispositions applicables à la Zone UPi1 :
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Dispositions applicables à la Zone UY :
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Dispositions applicables à la Zone UYai :
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Dispositions applicables à la Zone UYe :
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Dispositions applicables à la Zone UYi :
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Dispositions applicables à la Zone UYx :
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Infos pratiques
Service urbanisme
- Adresse:
Rue de la Mairie 47550 Boé - Contact: Marie Duchamp
- Téléphone:
05 53 98 65 76 - Fax:
05 53 98 65 64 - Courriel : service-urbanisme@ville-boe.fr
Portail officiel du Ministère
Rubrique Construction, urbanisme, aménagement et ressources naturelles
