Compte rendu du conseil municipal du lundi 28 juin 2010

Introduction

Rapport n° 01 : Tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

Rapport n° 02 : Création de la ZAC de Marot

Rapport n° 03 : Elaboration du PAVE (Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics)

Rapport n° 04 : Mise en place du quotient familial

Rapport n° 05 : Adhésion au service public d’emploi temporaire du centre de gestion

Rapport n° 06 : Mise à jour du tableau des effectifs

Rapport n° 07 : Modification du régime indemnitaire

Rapport n° 08 : Rapport d’activité 2008 du SDEE

Rapport n° 09 : Rapport d’activité 2009 du SIVU SPORTS