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Compte rendu audio du conseil municipal du lundi 4 avril 2011

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Rapport n° 01 : Demande de subvention au titre des actions inscrites au CUCS – Rapporteur : Cathy Mandeix

Rapport n° 01 : Demande de subvention au titre des actions inscrites au CUCS – Rapporteur : Cathy Mandeix

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Rapport n° 02 : - Demande de subvention – disposition « Ville, vie, vacances » – Rapporteur : Cyriaque Ordronneau

Rapport n° 02 : - Demande de subvention – disposition « Ville, vie, vacances » – Rapporteur : Cyriaque Ordronneau

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Rapport n° 03 : Participation au financement d’une opération de logement social rue des ormes – Rapporteur : Arnaud Boudon

Rapport n° 03 : Participation au financement d’une opération de logement social rue des ormes – Rapporteur : Arnaud Boudon

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Rapport n° 04 : Tarifs Halte Nautique – Rapporteur : Odile Favard

Rapport n° 04 : Tarifs Halte Nautique – Rapporteur : Odile Favard

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Rapport n° 05 : Tarifs photocopies des photocopieurs mis à disposition du public mairies – Rapporteur : Monique Fornasari

Rapport n° 05 : Tarifs photocopies des photocopieurs mis à disposition du public mairies – Rapporteur : Monique Fornasari

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Rapport n° 06 : Acquisition terrain Avenue Portacomaro – Rapporteur : Eric Baudy

Rapport n° 06 : Acquisition terrain Avenue Portacomaro – Rapporteur : Eric Baudy

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Rapport n° 07 : Acquisition de parcelles le long de la voie communale n° 2 – Rapporteur : Joël Joseph

Rapport n° 07 : Acquisition de parcelles le long de la voie communale n° 2 – Rapporteur : Joël Joseph

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Rapport n° 08 : Dénomination des nouvelles voies de la commune - Rapporteur : Claude Volcéno

Rapport n° 08 : Dénomination des nouvelles voies de la commune - Rapporteur : Claude Volcéno

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Rapport n° 09 : Servitude d’implantation pour réseaux ERDF - Rapporteur : Cyriaque Ordronneau

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Rapport n° 10 : Convention SDEE, audits et suivis énergétiques de bâtiments publics – Rapporteur : Aline Truilhé

Rapport n° 10 : Convention SDEE, audits et suivis énergétiques de bâtiments publics – Rapporteur : Aline Truilhé

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Rapport n° 11 : Modification des statuts du SIVOM AGEN EST - Rapporteur : Chantal Cousinet

Rapport n° 11 : Modification des statuts du SIVOM AGEN EST - Rapporteur : Chantal Cousinet

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Rapport n° 12 : Installation classées SAS Distribution Casino – Rapporteur : Michèle Journé-Lhérisson

Rapport n° 12 : Installation classées SAS Distribution Casino – Rapporteur : Michèle Journé-Lhérisson

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Rapport n° 13 : Rétrocession d’une concession au cimetière – Rapporteur : Odile Favard

Rapport n° 13 : Rétrocession d’une concession au cimetière – Rapporteur : Odile Favard

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Rapport n° 14 : Emplois d’été 2011 – Rapporteur : Monique Fornasari

Rapport n° 14 : Emplois d’été 2011 – Rapporteur : Monique Fornasari

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Rapport n° 15 : Mise à jour du tableau des effectifs – Rapporteur : Annie Accary

Rapport n° 15 : Mise à jour du tableau des effectifs – Rapporteur : Annie Accary

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