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Compte rendu audio du conseil municipal du lundi 14 mai 2012

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Rapport n° 01 : Mise en place P.V. électronique – demande de subvention

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Rapport n° 02 : Demande de subvention au Conseil Général – Equipement médiathèque

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Rapport n° 03 : Tarifs activités jeunesse – Eté 2012

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  • mp3 - 4,21 Mo
Rapport n° 04 : Projet été jeunes : Opération « Sac Ados »

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Rapport n° 05 : Modification des statuts du SIVU du Chenil fourrière de Lot-et-Garonne

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Rapport n° 06 : Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées

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Rapport n° 07 : Fiscalité du SIVU SPORTS

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Rapport n° 08 : Commission « Aménagement ZAC de Marot »

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Rapport n° 09 : Réponse à l’appel à projet « quartiers durables en Aquitaine » pour l’aménagement de la ZAC de Marot

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Rapport n° 10 : Modification du règlement de formation des agents communaux

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Rapport n° 11 : Emplois d’été 2012

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Rapport n° 12 : Modification du périmètre de la CAA

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Rapport n° 13 : Modification des statuts de la CAA

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  • mp3 - 8,45 Mo
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