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Compte rendu audio du conseil municipal du lundi 30 juin 2014

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Rapport n° 01 : Programme de mandat 2014 – 2020

Rapport n° 01 : Programme de mandat 2014 – 2020

  • mp3 - 26,36 Mo
Rapport n° 02 : Plan pluriannuel d’investissement 2014 - 2020

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Rapport n° 03 : Règlement intérieur du conseil municipal

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Rapport n° 04 : Dématérialisation du conseil municipal

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  • mp3 - 20,05 Mo
Rapport n° 05 : Servitude ER - Annule et remplace la délibération n° 36/2014

Rapport n° 05 : Servitude ER - Annule et remplace la délibération n° 36/2014

  • mp3 - 2,08 Mo
Rapport n° 06 : Taxe d’habitation – Taux Abattement obligatoire pour charges de famille

Rapport n° 6 : Taxe d’habitation – Taux Abattement obligatoire pour charges de famille

  • mp3 - 5,22 Mo
Rapport n° 07 : Taxe d’aménagement – baisse du taux et exonération des abris de jardin

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  • mp3 - 11,14 Mo
Rapport n° 08 : Indemnité de conseil au trésorier principal

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Rapport n° 10 : Participation des communes extérieures Charges de Fonctionnement CLIS

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Rapport n° 11 : Adhésion Groupement de commandes Fournitures administratives/Papier

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  • mp3 - 1,71 Mo
Rapport n° 12 : Avenant Marché Salle intergénérationnelle

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  • mp3 - 2,22 Mo
Rapport n° 13 : Transfert de la compétence éclairage des stades au SDEE 47

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  • mp3 - 7,93 Mo
Rapport n° 14 : Création de 2 emplois d’avenir

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Rapport n° 15 : Mise à jour du tableau des effectifs

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Rapport n° 16 : Tarifs activités jeunesse été 2014

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  • mp3 - 1,46 Mo
Rapport n° 17 : Mise en place du dispositif SESAME

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  • mp3 - 4,49 Mo
Rapport n° 18 : Projets Jeunes – Chantiers Jeunes et Sac Ados

Rapport n° 18 : Projets Jeunes – Chantiers Jeunes et Sac Ados

  • mp3 - 5,16 Mo
Rapport n° 19 : Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

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  • mp3 - 2,59 Mo
Rapport n° 20 : Désignation des délégués à la mission locale de l’Agenais

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  • mp3 - 1,49 Mo
Rapport n° 21 : Désignation de délégués à l’établissement public foncier Agen Garonne (EPFL)

Rapport n° 21 : Désignation de délégués à l’établissement public foncier Agen Garonne (EPFL)

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Rapport n° 22 : Désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Rapport n° 22 : Désignation des délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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Rapport n° 23 : Avenant n°1 convention d’opération du PIG logements locatifs dégradés et logements vacants

Rapport n° 23 : Avenant n°1 convention d’opération du PIG logements locatifs dégradés et logements vacants

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Rapport n° 24 : Désignation d'un adjoint - Signatures des actes en la forme administrative

Rapport n° 24 : Désignation d'un adjoint - Signatures des actes en la forme administrative

  • mp3 - 4,19 Mo
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