Compte rendu du conseil municipal

Compte rendu du lundi 28 juin 2010

Rapport n° 01 :Tarification de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE),
Rapport n° 02 :Création de la ZAC de Marot,
Rapport n° 03 :Laboration du PAVE (Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics) - mise à la concertation,
Rapport n° 04 :Mise en place du quotient familial,
Rapport n° 05 :Adhésion au service public d’emploi temporaire du centre de gestion,
Rapport n° 06 :Mise à jour du tableau des effectifs,
Rapport n° 07 :Modification du régime indemnitaire,
Rapport n° 08 :Rapport d’activité 2008 du SDEE,
Rapport n° 09 :Rapport d’activité 2009 du SIVU SPORTS.