Archives des délibérations du conseil d'administration - année 2007

Délibérations du 13 décembre 2007

DM027-2007 : Revalorisation du tarif de la restauration à domicile.
DM026-2007 : Réforme de la fonction publique territoriale et conséquence sur le régime indemnitaire des agents.
DM025-2007 : Admission en non-valeur.
DM024-2007 : Régie de recette : crèche familiale.
DM023-2007 : Régie de recettes - Remise Gracieuse du régisseur titulaire.
DM022-2007 : Prime de fin d’année des Assistantes maternelles.
DM021-2007 : Décision modificative n°2 du CCAS.

DM020-2007 : Décision modificative n°1 du CCAS.
DM019-2007 : Durée d'amortissement des biens CCAS et MARPA.
DM018-2007 : Convention avec le Centre de Gestion de Lot et Garonne.
DM017-2007 : Mise en place du CESU (chèque emploi service universel).
DM016-2007 : Réforme Fonction Publique Territoriale et conséquence sur le régime indemnitaire des agents.

DM015-2007 : Subvention à l'Association d'Aide Ménagère de Boé
DM014-2007 : Modalités de remboursement des frais de déplacement
DM013-2007 : Détermination des ratios « promus-promouvables » pour les avancement de grade.
DM012-2007 : TARIF MARPA au 1er juillet 2007.

DM011-2007 : Renouvellement convention avec la Fédération des oeuvres Laïques Vacances pour tous.
DM010-2007 : Attribution indemnité de Conseil 2007 à Mme CARLOTTO Receveur-Percepteur d'Agen Municipale.
DM008-2007 : Budget primitif 2007 de la MARPA.
DM008-2007 : Budget primitif 2007 du CCAS.
DM007-2007 : Affectation du résultat 2006 de la MARPA.
DM006-2007 : Affectation du résultat 2006 du CCAS.
DM005-2007 : Compte de gestion 2006 de la MARPA.
DM004-2007 : Compte de gestion 2006 du CCAS.
DM003-2007 : Compte administratif 2006 de la MARPA.
DM002-2007 : Compte administratif 2006 du CCAS.

DM001-2007 : Création d'un poste d'agent des services techniques à 32 heures à la halte-garderie.