Archives des délibérations du conseil d'administration - année 2008

Délibérations du 14 octobre 2008

DM029-2008 :Modification du règlement intérieur et de la convention d'occupation du logement d'urgence.
DM028-2008 :Décision modificative N°1 de la M.A.R.P.A.
DM027-2008 :Décision modificative N°1 du C.C.A.S.

DM026-2008 : Titres annulés.
DM025-2008 : Titres restaurants - Mise en place.
DM024-2008 : Règlement intérieur du Conseil d'Administratio du C.C.A.S.
DM023-2008 : Reprise d'ancienneté des assistantes maternelles de la crèche familiale.
DM022-2008 : Création d'un Comité Technique Paritaire (C.T.P.).
DM021-2008 : Mise à jour du tableau des effectifs de la M.A.R.P.A.
DM020-2008 : Convention Géront'Aquitaine-C.C.A.S.

DM019-2008 : R.A.M. Convention C.A.F.
DM018-2008 : Mise à jour du tableau des effectifs.
DM017-2008 : Nomination du directeur et de son remplaçant.
DM016-2008 : Délégation de fonctions à la Vice-Présidente.
DM015-2008 : Délégation de fonctions au Président.
DM014-2008 : Election du Vice-Président.
DM013-2008 : Revalorisation de l'indemnité horaire de dimanche et jours fériés des agents de la MARPA.
DM012-2008 : Attribution d'une indemnité de conseil 2008 à Mme CARLOTTO Receveur-Percepteur d'Agen Municipale.
DM011-2008 : Vacances pour tous - Renouvellement de la convention avec la Fédération des Oeuvres Laïques.
DM010-2008 : Election des délégués représentants le conseil municipal au sein du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
DM009-2008 : Budget primitif du CCAS Exercice 2008.
DM008-2008 : Affectation du résultat 2007 de la M.A.R.P.A.
DM007-2008 : Affectation du résultat 2007 du C.C.A.S.
DM006-2008 : Compte de gestion 2007 de la M.A.R.P.A.
DM005-2008 : Compte de gestion 2007 du CCAS.
DM004-2008 : Compte administratif 2007 de la M.A.R.P.A.
DM003-2008 : Compte administratif 2007 du CCAS.