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Archives des délibérations du conseil municipal - année 2010
Délibérations du conseil municipal 15 mars 2010
- DM021-2009 : Attribution du marché public – Avenue Portacomaro.
- DM020-2009 : Fiscalité du SIVU Sports Boé-Bon-Encontre.
- DM019-2009 : Demande de subventions dans le cadre du dispositif « ville, vie, vacances ».
- DM018-2009 : Demande de subvention au titre des actions inscrites au CUCS.
- DM017-2009 : Projet de révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI). Avis du conseil municipal.
- DM016-2009 : Création d’emplois administratifs et d’entretien pour l’été 2010.
- DM015-2009 : Désignation d’un Adjoint – Signature des actes en la forme administrative.
- DM014-2009 : Servitude d’implantation pour réseaux ERDF.
- DM013-2009 : Adhésion de la commune de Bajamont.
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Délibérations du conseil municipal 15 février 2010
- DM012-2009 : Demande de subvention Fonds de Solidarité de l’Union Européenne – Tempête Klauss.
- DM011-2009 : Désignation des délégués au SIVOM AGEN Est.
- DM010-2009 : Indemnité pour travaux supplémentaires pour élections politiques (ITSEP).
- DM009-2009 : Budget Primitif 2010.
- DM008-2009 : Taux d’imposition 2010-02-16.
- DM007-2009 : Affectation du résultat 2009.
- DM006-2009 : Compte de Gestion 2009.
- DM005-2009 : Compte Administratif 2009.
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Délibérations du conseil municipal du 11 janvier 2010
- DM004-2009 : Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
- DM003-2009 : Indemnité de conseil au receveur municipal pour l’année 2009.
- DM002-2009 : Convention de financement Extension réseau de distribution de gaz naturel.
- DM001-2009 : Avenant n° 01 – Maîtrise d’œuvre – Avenue Portacomaro.
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