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Délibérations du conseil municipal - année 2010
- Délibérations du du conseil municipal 6 décembre 2010
- Délibérations du conseil municipal du 11 octobre 2010
- Délibérations du conseil municipal du 28 juin 2010
- Délibérations du conseil municipal du 10 mai 2010
- Délibérations du conseil municipal du 15 mars 2010
- Délibérations du conseil municipal du 15 février 2010
- Délibérations du conseil municipal du 11 janvier 2010
Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2010 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du du conseil municipal 6 décembre 2010
- Elections cantonales 2011, mise à disposition des salles communales :
Télécharger (pdf - 28 ko) - Projet de révision du schéma départemental d'accueil des gens du voyage :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Rapport annuel d'activité 2009 du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 19 ko) - Cession de terrain à Ciliopée Habitat :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Vente d'un terrain communal ZAC de Lamothe Magnac :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Projet de modification du plan d'occupation des sols :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Convention avec le Centre de Gestion de Lot-et-Garonne :
Télécharger (pdf - 30 ko) - Plan de formation des personnels communaux :
Télécharger (pdf - 34 ko) - Indemnité de départ volontaire :
Télécharger (pdf - 34 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Demande de subvention de l'association alternative LGV :
Télécharger (pdf - 30 ko)
- Participation aux charges de fonctionnement des écoles pour les élèves scolarisés en CLIS :
Télécharger (pdf - 25 ko) - Liste des biens meubles. FCTVA :
Télécharger (pdf - 23 ko) - Fête de la lecture 2011 - Demandes de subventions :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Demande de subvention. Amendes de police - Sécurisation intersection Allée de Fombarade/Allée de Tournadel :
Télécharger (pdf - 19 ko) - Demandes de subventions - FST 2011 :
Télécharger (pdf - 32 ko) - Demande de subventions. Bâtiments communaux et bâtiments scolaires - Travaux de gros aménagements 2011 :
Télécharger (pdf - 28 ko) - Extension régie de recettes - location des salles et matériels :
Télécharger (pdf - 14 ko) - Section d'investissement - anticipation au budget Primitif 2011 :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Décision modificative n° 1 :
Télécharger (pdf - 24 ko)
Délibérations du conseil municipal 11 octobre 2010
- Demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération d'Agen :
Télécharger (pdf - 24 ko) - Révision du règlement local de publicité :
Télécharger (pdf - 31 ko) - Adoption du bilan de la concertation et arrêté du périmètre d'étude relatif au plan de mise en accessibilité de la voirie :
Télécharger (pdf - 30 ko) - Avenant n° 1 - maîtrise d'oeuvre - Rue de la Gare :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Dépenses à imputer au 6232 « Fêtes et cérémonies » :
Télécharger (pdf - 15 ko) - Attribution d'aides au départ en vacances dans le cadre du dispositif « Projet-Eté-Jeunes » :
Télécharger (pdf - 19 ko)
- Tarification d'un service wifi à l'espace culturel François Mitterrand :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Nouveau règlement des cimetières de Boé :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Déplacement des séances du conseil municipal :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Déplacement de la salle des mariages :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Extension du périmètre de l'EPCI (communauté d'agglomération d'Agen) :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Rapport annuel d'activité de la Communauté d'Agglomération d'Agen :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Rapport d'activité 2009 du SIVOM Agen-Est :
Télécharger (pdf - 18 ko)
Délibérations du conseil municipal 28 juin 2010
- Rapport de contrôle de la concession 2008 - SDEE :
Télécharger (pdf - 19 ko) - Modification du régime indemnitaire des agents de la Ville de Boé :
Télécharger (pdf - 42 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Adhésion au service public d'emploi temporaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Mise en place du quotient familial pour la tarification de la restauration scolaire, des accueils de loisirs et des activités jeunesses :
Télécharger (pdf - 23 ko)
- Elaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) - mise à la concertation :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Création de la ZAC de Marot :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Taxe locale sur la publicité extérieure, exonération 2011 et tarification pré enseignes et panneaux publicitaires :
Télécharger (pdf - 35 ko) - Rapport d'activité 2009 du SIVU BOE-BON-ENCONTRE SPORTS :
Télécharger (pdf - 18 ko)
Délibérations du conseil municipal 10 mai 2010
- Acquisition de parcelles sur la Voie Communale n° 01 :
Télécharger (pdf - 27 ko) - Rapport d'activité annuel du SIVU de développement économique de Boé-Bon-Encontre :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Subventions aux sinistrés de la tempête Xynthia :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Tarifs des activités contrat Enfance Jeunesse ETE 2010-05-19 :
Télécharger (pdf - 22 ko) - Abandon de biens immobiliers à la commune :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Cessions de terrains privés communaux à la Communauté d’Agglomération d’Agen :
Télécharger (pdf - 26 ko)
- Cession à la Communauté d'Agglomération d'Agen de la Place Marcel Dulcide :
Télécharger (pdf - 28 ko) - Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Tracé de la future Ligne à Grande Vitesse (LGV) :
Télécharger (pdf - 40 ko) - Modification du règlement intérieur du conseil municipal :
Télécharger (pdf - 23 ko)
Délibérations du conseil municipal 15 mars 2010
- Attribution du marché public - Avenue Portacomaro :
Télécharger (pdf - 25 ko) - Fiscalité du SIVU Sports Boé-Bon-Encontre :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Demande de subventions dans le cadre du dispositif « ville, vie, vacances » :
Télécharger (pdf - 23 ko) - Demande de subvention au titre des actions inscrites au CUCS :
Télécharger (pdf - 30 ko) - Projet de révision du plan de prévention des risques d'inondation (PPRI). Avis du conseil municipal :
Télécharger (pdf - 27 ko)
- Création d'emplois administratifs et d'entretien pour l'été 2010 :
Télécharger (pdf - 25 ko) - Désignation d'un Adjoint - Signature des actes en la forme administrative :
Télécharger (pdf - 23 ko) - Servitude d'implantation pour réseaux ERDF :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Adhésion de la commune de Bajamont :
Télécharger (pdf - 18 ko)
Délibérations du conseil municipal 15 février 2010
- Demande de subvention Fonds de Solidarité de l'Union Européenne - Tempête Klauss :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Désignation des délégués au SIVOM AGEN Est :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Indemnité pour travaux supplémentaires pour élections politiques (ITSEP :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Budget Primitif 2010 :
Télécharger (pdf - 18 ko)
- Taux d'imposition 2010-02-16 :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Affectation du résultat 2009 :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Compte de Gestion 2009 :
Télécharger (pdf - 20 ko) - Compte Administratif 2009 :
Télécharger (pdf - 20 ko)
Délibérations du conseil municipal du 11 janvier 2010
- Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) :
Télécharger (pdf - 18 ko) - Indemnité de conseil au receveur municipal pour l'année 200 :
Télécharger (pdf - 19 ko)
- Convention de financement Extension réseau de distribution de gaz naturel :
Télécharger (pdf - 13 ko) - Avenant n° 01 - Maîtrise d'oeuvre - Avenue Portacomaro :
Télécharger (pdf - 20 ko)
Infos pratiques
Mairie de Boé
- Adresse: Rue de la Mairie 47550 Boé
- Téléphone: 05 53 98 65 65
- Fax: 05 53 98 65 64
- Courriel: infoboe@ville-boe.fr
- Horaires d'ouverture:
lundi, mardi, mercredi et jeudi: 8h00 - 12h30 et 13h30 - 17h30
vendredi : 8h00 - 12h30 et 13h30 - 17h00
