Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2019 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 16 décembre 2019
- Décision modificative n° 3 :
Télécharger (pdf - 160 ko) - Autorisation Investissement 2020 :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Liste Biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 168 ko) - Avenant n°1 convention de mandat AA rue de la mairie :
Télécharger (pdf - 146 ko) - Garanties d'emprunts FOL Foyer La Couronne :
Télécharger (pdf - 177 ko) - Demande de subvention DETR :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Demande de subventions fête de la lecture :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Subvention exceptionnelle Amicale du personnel communal :
Télécharger (pdf - 136 ko)
- Subvention exceptionnelle à l'EBBE tournoi international :
Télécharger (pdf - 134 ko) - Adhésion à la convention retraite CNRACL :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CD 47 :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Avis rapport CRC gestion Agglo Agen :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Modification des statuts du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 177 ko) - Schéma d'accueil et d'habitat des gens du voyage :
Télécharger (pdf - 143 ko)
Délibérations du 4 novembre 2019
- Intégration DP Divers Lotissements :
Télécharger (pdf - 167 ko) - Décision modificative n° 2 :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Admission en non-valeur 2019 :
Télécharger (pdf - 157 ko) - Participation Classe ULIS :
Télécharger (pdf - 139 ko)
- Contrat d'assurance des risques statutaires 2021 - 2024 :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Ouvertures dominicales 2020 :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Service téléalerte populations :
Télécharger (pdf - 166 ko) - Rapport d'activité 2018 du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 141 ko)
Délibérations du 23 septembre 2019
- Versement des archives anciennes au archives départementales :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Avenant contrat d'assurance statutaire :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Renouvellement CEJ ( :
Télécharger (pdf - 129 ko) - Subvention Collège La Rocal :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Acquisition foncière Rue de la Mairie :
Télécharger (pdf - 138 ko)
- Intégration DP La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Convention mandat AA Rue de la mairie :
Télécharger (pdf - 130 ko) - Fonds de concours AA Rue de la mairie :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Convention maîtrise d'ouvrage La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Groupement de commandes Déchets voirie :
Télécharger (pdf - 142 ko)
Délibérations du 8 juillet 2019
- Acquisition foncière La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Déclassement Parcelle DP La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Intégration DP La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Intégration DP Lotissement La Couronne :
Télécharger (pdf - 151 ko) - Acquisition foncière Rue de la Birade :
Télécharger (pdf - 141 ko)
- Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 181 ko) - Fonds concours SDEE Maison de Garonne :
Télécharger (pdf - 149 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public Les 4 Cartérades :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Servitude Commune SD :
Télécharger (pdf - 130 ko) - Acquisition foncière La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 133 ko)
Délibérations du 6 mai 2019
- Modification du nom de la rue de la Mairie :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Conventions mandat Rue des Tilleuls :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Fonds de concours AA Voirie Avenue Aquitaine :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Fonds de concours AA EP Avenue Aquitaine :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public Rue Mermoz, Rue de Touraine et Square des Pyrénées :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public La Croix St Pierre :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Fonds concours SDEE Rue Mermoz et Square Pyrénée :
Télécharger (pdf - 157 ko) - Fonds concours SDEE Avenue Aquitaine :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Fonds concours AA Avenant Avenue de Bigorre :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Conditions de paiement des IHTS :
Télécharger (pdf - 217 ko)
- Revalorisation des frais de déplacements des agents :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Intégration DP Lotissement La Couronne :
Télécharger (pdf - 152 ko) - Subvention Agen Habitat - Les bastides de Boé :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Demande de subvention du CD 47 Programme LEADER :
Télécharger (pdf - 160 ko) - Subventions Associations :
Télécharger (pdf - 199 ko) - Subvention AA Plan vélo Avenue d'Aquitaine :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Décision modificative n° 1 :
Télécharger (pdf - 165ko) - Groupement de commandes Déchets voirie :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Médiatheque - Mise à jour du réglement intérieur :
Télécharger (pdf - 126 ko) - Cocon 47 Adhésion :
Télécharger (pdf - 139 ko)
Délibérations du 11 février 2019
- Adressage normalisé :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public Avenue Aquitaine :
Télécharger (pdf - 141 ko) - Fonds de concours SDEE Rue de la mairie :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Subvention Agen Habitat :
Télécharger (pdf - 148 ko) - Subvention collège DANGLA - Robocup :
Télécharger (pdf - 137 ko)
- Budget primitif 2019 :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Taux d'imposition 2019 :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Affectation du résultat 2018 :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Compte administratif 2018 :
Télécharger (pdf - 149 ko) - Compte de gestion 2018 :
Télécharger (pdf - 140 ko)
Délibérations du 14 janvier 2019
- Rapport d'activité du Pays de l'Agenais :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Demande de subvention DETR :
Télécharger (pdf - 120 ko)
- DOB 2019 :
Télécharger (pdf - 168 ko) - Mise à jour PPI 2019 - 2020 :
Télécharger (pdf - 143 ko)
Infos pratiques
Contact : Secrétariat du Maire
Adresse : Hôtel de Ville - 5, rue Guy Saint-Martin CS 50010 47551 Boé Cedex
Tél. : 05 53 98 65 71
Formulaire de contact : cliquer ici
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, excepté le vendredi après-midi