Véritable fléau, le bruit nuit à la tranquillité de la population, particulièrement en été. Si certaines activités sont strictement interdites, comme l’usage de pétards, d’artifices ou de haut-parleurs sur la voie publique, d’autres sont permises sous certaines conditions.
Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses, débroussailleuses, tronçonneuses... ne peuvent être exécutés que :
- les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30,
- les samedis de 9h à 12h et de 14h à 19h.
En dehors de ces horaires ainsi que le dimanche et les jours fériés, ces travaux sont strictement interdits.
Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier les chiens, sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.
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En cas de trouble causé par un bruit de voisinage, la recherche du dialogue est la voie à privilégier. Cette première étape est très importante, elle est la preuve que vous voulez trouver une solution à l’amiable. Parlez avec l’auteur des troubles, en lui expliquant la gêne occasionnée. Les voisins n’en ont pas toujours conscience et ce dialogue suffit bien souvent à rétablir le calme.
Si les problèmes persistent, adressez à l'auteur du bruit un courrier simple, puis recommandé avec avis de réception. Si le dialogue s’avère difficile, vous pouvez recourir à une tierce personne pour tenter de régler le conflit : gardien d'immeuble, bailleur, syndic de copropriété… Vous pouvez aussi faire appel au conciliateur de justice qui tient une permanence à la mairie annexe. Il pourra convoquer les deux parties pour essayer de trouver une solution.
Si vos tentatives de conciliation n’aboutissent pas, les services de police municipale et nationale sont compétents pour constater les nuisances. Ces dernières sont réprimées par la loi et sont passibles d'une amende pénale. Elles doivent être constatées au moment où elles se produisent. Le simple rappel des règles peut être suivi d’un procès-verbal selon la nature des nuisances. Certaines contraventions en matière de bruit sont directement punies d'une amende. Cette verbalisation concerne aussi bien les bruits diurnes que les bruits nocturnes.