Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2017 adoptées par le conseil d'administration du CCAS lors de ces séances.
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du 19 décembre 2017
- Décision modificative du CCAS :
Télécharger (pdf - 114 ko) - Décision modificative de la MARPA :
Télécharger (pdf - 111 ko) - Listes biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Investissement anticipation BP 2018 :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Règlement intérieur du CCAS et de la MARPA :
Télécharger (pdf - 153 ko)
- Temps partiel pour les agents du CCAS et de la MARPA :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Rémunération des Assistantes Maternelles :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Adhésion AMPA :
Télécharger (pdf - 147 ko)
Délibérations du 7 novembre 2017
- Concours du trésorier d'Agen municipale - Attribution d'indemnité :
Télécharger (pdf - 112 ko)
- Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 109 ko)
Délibérations du 13 juin 2017
- Détermination du ratio promus-promouvables :
Télécharger (pdf - 126 ko) - Autorisation du Maire à signer la charte d'engagements réciproques :
Télécharger (pdf - 164 ko) - Régime indemnitaire :
Télécharger (pdf - 443 ko)
- Durée et organisation du temps de travail des agents du CCAS :
Télécharger (pdf - 129 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 113 ko) - Plan de formation mutualisée :
Télécharger (pdf - 113 ko)
Délibérations du 31 mai 2017
- Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 114 ko)
Délibérations du 21 mars 2017
- Comptes de gestion 2016 CCAS et MARPA :
Télécharger (pdf - 111 ko) - CCAS - Compte administratif 2016 :
Télécharger (pdf - 119 ko) - CCAS Budget primitif 2017 :
Télécharger (pdf - 106 ko)
- MARPA Compte administratif 2016 :
Télécharger (pdf - 118 ko) - MARPA Budget primitif 2017 :
Télécharger (pdf - 106 ko)
Délibérations du 13 février 2017
- Débat d'orientation budgétaire 2017 :
Télécharger (pdf - 417 ko) - Adhésion Groupement de commandes Énergie SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 167 ko)
- Participation au nouveau marché d'électricité SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 118 ko) - Complément délibération Régime indemnitaire des agents du CCAS :
Télécharger (pdf - 113 ko)
Infos pratiques
Contact : Centre Communal d'Action Sociale
Adresse : 13 bis, rue des Ormes 47550 Boé
Tél. : 05 53 96 04 75
Formulaire de contact : cliquer ici
Ouvert au public :
- du lundi au jeudi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h30
- le vendredi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h00