Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2018 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 17 décembre 2018
- Acquisitions foncières Rue Lacarrerottes :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Cession ENAP Chemin rural de Trenque :
Télécharger (pdf - 120 ko) - Décision modificative n° 2 :
Télécharger (pdf - 178 ko) - Admission en non-valeur 2018 :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Subvention AA Plan vélo Avenue d'Aquitaine :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Subvention exceptionnelle Association :
Télécharger (pdf - 134 ko) - Autorisation Investissement 2019 :
Télécharger (pdf - 138 ko)
- Liste Biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 168 ko) - Demande de subvention DETR :
Télécharger (pdf - 143 ko) - Fonds de concours SDEE Rue Mermoz :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Adhésion Groupement de commande ENR - MDE en Lot et Garonne :
Télécharger (pdf - 141 ko) - Adhésion Groupement commandes Achat Énergies :
Télécharger (pdf - 163 ko) - Convention de partenariat Boé et Moirax financement européen :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Convention stérilisation et identification des chats errants :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Ouvertures dominicales 2019 :
Télécharger (pdf - 135 ko)
Délibérations du 5 novembre 2018
- Aide aux sinistrés de l'Aude :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Convention Agglo, territoire à énergie positive :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Demande de réitération de garantie d'emprunt Ciliopée habitat :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Protocole d'accord Rue du Docteur Delmas :
Télécharger (pdf - 126 ko) - Demande de subventions fête de la lecture :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Revalorisation du titre restaurant :
Télécharger (pdf - 129 ko)
- Complément tableau de voirie :
Télécharger (pdf - 126 ko) - Convention AA Fonds de concours Protection crues :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Rapport d'activité 2017 de l'Agglo d'Agen :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Rapport d'activité 2017 du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 127 ko) - Demande de subvention FEDER :
Télécharger (pdf - 137 ko)
Délibérations du 2 octobre 2018
- Cession Chemin rural de Trenque Enquête publique :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Convention de partenariat schéma communautaire sites emblématiques :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Demande de subvention ONAC Monument aux morts :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Subvention AA Plan vélo Avenue de Bigorre :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 143 ko)
- Fonds de concours AA Eclairage public Quai de Garonne :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Enfouissement Réseaux Communication :
Télécharger (pdf - 148 ko) - Reprise Concessions funéraires :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Opération École et cinéma MLC :
Télécharger (pdf - 135 ko)
Délibérations du 25 juin 2018
- Règlement de formation :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 191 ko) - Parité dans les organismes de consultation des délégués du personnel :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Recrutement vacataires :
Télécharger (pdf - 134 ko) - Dénomination des voies :
Télécharger (pdf - 387 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public Bigorre :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Fonds de concours SDEE Rues Touraine et Mermoz :
Télécharger (pdf - 154 ko) - Renouvellement du PEDT :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Groupement de commandes Fourn. administratives Adhésion :
Télécharger (pdf - 144 ko)
- Désignation délégués syndicat de la Séoune :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Désignation d'un délégué à la protection des données :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Acquisition terrains Indivision Cavayé-Lauzol :
Télécharger (pdf - 122 ko) - Décision modificative n° 1 :
Télécharger (pdf - 162 ko) - Garanties d'emprunts FOL Foyer La Couronne :
Télécharger (pdf - 177 ko) - Participation Classe ULIS :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Subventions exceptionnelles Ass° :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Tarifs Photocopies :
Télécharger (pdf - 141 ko)
Délibérations du 9 avril 2018
- Conventions mandat CD 47 Bigorre :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Conventions mandat Bigorre et Lacarrerottes :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Acquisitions foncières Avenue de Bigorre :
Télécharger (pdf - 144 ko)
- Acquisitions foncières Rue de Lorraine :
Télécharger (pdf - 177 ko) - PLUi Modification simplifiée n° 8 :
Télécharger (pdf - 147 ko) - Subventions Associations :
Télécharger (pdf - 199 ko)
Délibérations du 19 février 2018
- Fonds de concours SDEE Rues Touraine et Mermoz :
Télécharger (pdf - 157 ko) - Budget primitif 2018 :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Taux d'imposition 2018 :
Télécharger (pdf - 140 ko)
- Affectation du résultat 2017 :
Télécharger (pdf - 143 ko) - Compte administratif 2017 :
Télécharger (pdf - 149 ko) - Compte de gestion 2017 :
Télécharger (pdf - 138 ko)
Délibérations du 15 janvier 2018
- Désignation délégués agglo commission centres bourgs :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Fonds de concours SDEE Square des Pyrénées :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Consultation sur les rythmes scolaires :
Télécharger (pdf - 164 ko)
- Versement d'une subvention au comité 47 de rugby et à l'IUT GACO d'Agen :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Débat d'Orientation Budgétaire :
Télécharger (pdf - 136 ko)
Infos pratiques
Contact : Secrétariat du Maire
Adresse : Hôtel de Ville - 5, rue Guy Saint-Martin CS 50010 47551 Boé Cedex
Tél. : 05 53 98 65 71
Formulaire de contact : cliquer ici
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, excepté le vendredi après-midi